Dans le cadre de ses travaux, l’Institut Stanislas de Boufflers a installé au début de l’été 2019 une commission de réflexion consacrée à la transposition de la directive (UE) 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE. Coordonné par Me Xavier Près et le Pr. Nicolas Binctin, le groupe s’est donné pour objectif de formuler des propositions de réflexion afin de contribuer à la préparation la transposition en droit interne. L’ambition est non pas de reprendre les débats liés à la directive mais de rechercher comment, à la lumière de différentes sensibilités, le texte va trouver sa place en droit français. Le travail de la commission sera présentée lors d’une conférence organisée par l’Institut le 10 février 2020 au Sénat. Venez nombreux !

Venez nombreux à l’afterwork networking de l’Institut Stanislas de Boufflers qui se tiendra le mercredi 6 novembre 2019 en présence de Me Elise Arfi, avocate au barreau de Paris, ancienne secrétaire de la Conférence du Barreau de Paris et auteure de « Pirate Numéro 7 » au Restaurant Le So (93 rue Montmartre, 75002, Paris).

Félicitations à la running team de Boufflers qui a fièrement représenté l’Institut au 20km de Paris !

Bravo à Marie Auger (1h32.50), Thibault Lachacinski (1h30.50) et Matthieu Dhenne (1h32.56) !

M. le Professeur Nicolas Binctin, directeur scientifique de l’Institut Stanislas de Boufflers, co-dirigera une journée d’études Droit et économie des signes distinctifs collectifs les 20 et 21 mai 2019 à l’Université des spiritueux de Segonzac.

Mme Caroline Le Goffic, présidente de la Commission IA et PI de l’Institut, Maître de conférences HDR à l’Université Paris Descartes et auteure d’une thèse de référence sur la protection des indications géographiques, participera également à cette journée.